Consommation d’espaces : des fiches pour aider à l’utilisation de l’OCS GE

Agence d'urbanisme et d'aménagement Toulouse aire métropolitaine

Foncier – propriété

February 2024

Recommandé par la DGALN pour suivre la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers, l’OCS GE (Occupation des sols à grande échelle) est l’outil privilégié par l’AUAT pour accompagner les territoires.
Pour les aider à s’en emparer, plusieurs fiches sont mises à disposition. Elles résultent d’un travail commun avec la DDT de Haute-Garonne. Elle s’appuie aussi sur le travail passé du Comité régional des utilisateurs de l’OCS GE de Midi-Pyrénées et sur la doctrine d’application de la loi Climat et résilience de la DGALN. Télécharger les fiches présentant la méthode pour utiliser l’OCS GE

Année de parution : 2024

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