Cadre juridique

Des focus juridiques pour décrypter des décrets et lois relatives au foncier

Année de parution : 2024

Datazoom #12 LOI CLIMAT ET RÉSILIENCE : L’audat.var a accompagné les territoires dans la réalisation de leurs inventaires des Zones d’Activité Économique (ZAE)

Note juridique : la définition des friches enfin précisée

Année de parution : 2023

Note juridique : les apai(zan)ts décrets du 27 novembre 2023

Année de parution : 2023

De la loi Climat et résilience à la loi ZAN : le cap de la sobriété foncière, entre avancées et questionnements

Année de parution : 2023

Flash'Aucame #46 : Favoriser la mutualisation logistique des circuits courts alimentaires

Année de parution : 2023

Observatoire économie - Les pôles commerciaux de Caen-Métropole en 2022 (Suivi du DAAC)

Année de parution : 2023

Observatoire foncier - Tableaux de bord du foncier 2023 : Pays de Falaise

Année de parution : 2023

Observatoire foncier - Tableaux de bord du foncier 2023 : le SCoT Bessin et ses EPCI

Année de parution : 2023

Actes du séminaire de la Fnau - Vers l'objectif « zéro artificialisation nette » quelles stratégies et outils de lutte contre l'artificialisation des sols en Europe ?

Année de parution : 2023

Les outils de la sobriété foncière en Europe

Année de parution : 2023

Les ateliers Prospectifs du ZAN : synthèse de l'atelier SCoT CAEN-MÉTROPOLE # 2 du 8 juin 2023

Année de parution : 2023