Focus sur la loi ZAN du 20 juillet 2023

Agence d'Urbanisme et d'Aménagement Toulouse aire métropolitaine

Aménagement urbain, Environnement – paysage, Foncier – propriété

novembre 2023

L’AUAT partage une analyse des éléments majeurs apportés par la loi n°2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre de la loi Climat et résilience du 22 août 2021 et à renforcer l’accompagnement des élus locaux.

Année de parution : 2023

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • 4 scénarios pour viser la neutralité carbone des transports en 2050

    Comment atteindre la neutralité carbone des mobilités d’ici 2050 ? L’AUAT présente une étude prospective explorant 4 scénarios pour décarboner les transports. Entre concentration urbaine, sobriété, réindustrialisation […]

    En savoir plus...

  • Mobilités des courtes distances, enjeux et perspectives pour le bassin toulousain

    La nouvelle enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²) indique une hausse des déplacements de moins de 3 km de la part des habitants du bassin de […]

    En savoir plus...

  • Info’SCoT N°9. Quel développement économique à l’heure des transitions ?

    Des élus et techniciens des SCoT du grand bassin toulousain se sont réunis mi-décembre pour échanger sur les conditions de réussite de leur développement économique. Retour sur […]

    En savoir plus...
Toutes les publications