mémO | La mutualisation au coeur des missions de l’AGAPE

Agence d'Urbanisme et de Développement Durable Lorraine Nord
mars 2023

Applicatifs de cartographie et de gestion des ADS

La mutualisation est non seulement un des défis du nouveau Projet d’Agence, c’est aussi une des raisons d’être de l’AGAPE ; elle fait partie de son ADN. Ce mémO présente les applicatifs de cartographie et de gestion des ADS mis en place.

La nouvelle phase de mutualisation que nous vous présentons ici, concerne un outil d’application du droit des sols (ADS), mis en place dans le cadre de la dématérialisation voulue par l’Etat (obligatoire depuis le 1er janvier 2022 pour les communes de plus de 3500 habitants), et une application cartographique web qui va pouvoir potentiellement remplacer le SIG pour certains de nos membres.

Année de parution : 2022

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • ExplOratoire n°5 | les angles morts du développement du Grand Luxembourg – ép. 2 Les limites du Nord lorraine

    Depuis 2022, l’AGAPE s’attache à décrypter les angles morts du développement du Grand Luxembourg. Après un premier épisode dédié aux angles morts de cette croissance côté […]

    En savoir plus...

  • mémO | L’état de santé des forêts : le cas du scolyte en Lorraine Nord

    Ce mémO vise à présenter les enjeux de la santé des forêts à l’échelle du Grand Est et à faire un zoom sur le cas du […]

    En savoir plus...

  • mémO | Le permis de diviser : un outil complémentaire au permis de louer dans la lutte contre l’habitat indigne

    Face à la problématique du mal-logement, la loi ALUR a créé de nouveaux outils, le permis de louer et le permis de diviser. Dans le […]

    En savoir plus...
Toutes les publications