TVA à taux réduit en zones anru

Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise

Aménagement du territoire, Habitat – logement

juin 2019

TVA à taux réduit en zones ANRU

La réduction des disparités entre territoires constitue depuis longtemps le leitmotiv des politiques urbaines.

Aux côtés de divers dispositifs d’aides nationales ou locales, la TVA réduite ou TVA ANRU˝ constitue depuis plus de dix ans un instrument fiscal original˝ destiné à répondre à cette ambition de diversification.

Quelle est la réalité locale d’un dispositif fixé nationalement ? Quels enseignements peut-on en tirer ?

Grâce à une analyse des caractéristiques de cette nouvelle offre et de leurs acquéreurs, l’Agam a souhaité proposer une première mesure˝ de l’atteinte des objectifs de diversification inscrite au coeur de la politique nationale de rénovation urbaine.

Année de parution : 2019

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Les jeunes au sein du territoire d’Aix-Marseille-Provence

    Série d’éclairages sur les jeunes et le logement Suite à nos travaux pour le Conseil métropolitain des jeunes de la Métropole Aix-Marseille-Provence, nous avons identifié […]

    En savoir plus...

  • Référentiel sur les parcs et jardins d’Aix-Marseille-Provence

    Une donnée inédite produite par l’Agam, pour les communes d’Aix-Marseille-Provence FOCUS N°24 – Environnement Face aux canicules estivales et au défi de l’adaptation au changement […]

    En savoir plus...

  • Le vieillissement démographique en région PACA

    Cette étude éclaire sous un jour nouveau le phénomène du vieillissement démographique en région et ce pan de l’économie que l’on appelle la senior économie. […]

    En savoir plus...
Toutes les publications