Une modernisation du Scot à la hauteur de ses enjeux ?

L'Institut Paris Region

Aménagement du territoire

novembre 2020

La « modernisation » du Scot par voie d’ordonnance avait été annoncée par la loi Elan en 2018. Celle-ci, publiée le 17 juin dernier, revisite le contenu dudit schéma, procède à un toilettage de ses dispositions, en simplifie certains contours, mais surtout confirme le Scot en tant que document stratégique. Une autre ordonnance du même jour, sur la hiérarchie des normes, renforce sa dimension intégratrice. Face à l’urgence des défis environnementaux, ce renouvellement du Scot est-il allé suffisamment loin ?

Année de parution : 2020

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Financement du service public de gestion des déchets : quelle situation en 2022 ? État des lieux francilien

    Comme tout acteur économique, les intercommunalités supportent des charges inhérentes à l’exécution de leurs compétences. Pour ce qui concerne celles consacrées aux « déchets », […]

    En savoir plus...
  • Les trajectoires de décarbonation du transport fluvial dans le bassin de la Seine

    La décarbonation de la flotte fluviale représente un enjeu fort pour le transport de marchandises et de voyageurs, et s’inscrit pleinement dans le cadre de […]

    En savoir plus...
  • Silver tech francilienne : start-up et grands groupes métamorphosent les perspectives du bien vieillir

    Face au défi majeur du vieillissement de la population, les produits et services technologiques s’imposent comme l’une des réponses pour améliorer la qualité de vie […]

    En savoir plus...