Décryptage de l’Agam sur la loi climat et résilience sur le volet changement climatique

Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise

Cadre juridique, Environnement – paysage

juin 2021

Dans ce deuxième numéro «décryptage réglementaire de l’Agam», l’Agence d’urbanisme  se penche sur le projet de loi «Climat et Résilience» adopté en première lecture à l’Assemblée Nationale le 4 mai 2021.

L’Agence y propose une première analyse du volet lié à la lutte contre l’artificialisation des sols (articles 47 à 55) et un deuxième volet relatif au changement climatique et, plus particulièrement au recul du trait de côte (article 58). Ceci en rappelant le contexte, les grands principes de ce projet de loi mais aussi des points de vigilance en lien avec le contexte local.

«Le décryptage réglementaire de l’Agam» est un format qui évoluera au fur et à mesure des discussions du projet de loi jusqu’à son adoption définitive. Il pourra aussi s’étoffer avec de nouveaux volets d’analyse

Année de parution : 2021

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