Les polices vertes. Étude exploratoire sur le traitement local de la délinquance environnementale

L'Institut Paris Region

Environnement – paysage, Sciences humaines

novembre 2023

Face aux urgences écologiques, comment expliquer que les atteintes à la nature, pourtant très répandues, soient si peu punies ? En France, malgré des évolutions juridiques notables, l’activité des tribunaux reste faible dans ce domaine : le contentieux de l’environnement représente moins de 1% des affaires traitées par les juridictions pénales. En amont de la chaîne judiciaire, cet état de fait interroge la mise en application des règles sur le terrain. Quels sont les agents compétents pour y veiller ? Quels sont leurs orientations, leurs modes opératoires et leurs difficultés en pratique ?

Par-delà les grandes affaires de criminalité environnementale, cette étude explore le traitement institutionnel de la délinquance écologique, saisie dans ses formes les plus banales, notamment les infractions liées aux déchets. Elle porte sur « les polices vertes », définies comme l’ensemble des services, dispositifs et agents chargés de prévenir, contrôler et réprimer les atteintes à l’environnement. Tour d’horizon des institutions et des métiers concernés, cette étude examine plus particulièrement les démarches portées par les collectivités et dégage des enjeux communs qui répercutent des questions de moyens, de partenariat et d’évaluation.

Année de parution : 2023

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Des voies rapides multimodales pour décarboner et décongestionner le réseau routier francilien

    Pôles d’échanges, lignes d’autocars express, voies réservées au covoiturage, lignes de covoiturage… le réseau routier francilien recèle un important potentiel pour la transition vers des […]

    En savoir plus...
  • Victimation et sentiment d’insécurité en Île-de-France. Premiers résultats de l’enquête 2023

    La douzième édition de l’enquête Victimation et sentiment d’insécurité en Île-de-France s’est déroulée par téléphone entre janvier et mars 2023, soit quelques mois avant les […]

    En savoir plus...
  • Quel impact le Covid-19 a-t-il eu sur les départs de Franciliens vers d’autres régions ?

    D’abord empêchées par la crise sanitaire, les migrations au départ de l’Île-de-France vers le reste du pays ont sensiblement augmenté à la suite des premiers […]

    En savoir plus...