Occupation des sols 2020 et zéro artificialisation nette : dynamiques récentes et outils de mesure

L' Agence d'urbanisme des territoires ligériens

Aménagement du territoire, Foncier – propriété

décembre 2021

Cette publication permet de présenter le nouvel outil disponible pour les partenaires de l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise pour mesurer la consommation d’espaces, à savoir le MOS 2010 – 2020.
Elle permet également d’exposer le renforcement du cadre légal avec la loi climat et résilience, le positionnement des SRADDET au cœur du jeu et les nouveaux délais légaux exigeants.
Face à ces nouveaux défis, epures a d’ores et déjà mis en place une veille attentive sur les outils d’observation au regard de la future mesure d’artificialisation des sols.

pdf Septembre 2021 (11 Mo)

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Tableau de bord annuel de la promotion immobilière – Bilan 2024

    Les tendances dans le sud Loire et la proche Haute-Loire – Une année 2024 dans la lignée de l’année 2023 : un marché atone en […]

    En savoir plus...

  • Vers un « rééquilibrage » tertiaire ? Opportunités et stratégies possibles, entre équilibres territoriaux et réalités du marché

    Fort du constat d’une forme de déséquilibre entre territoires métropolitains et péri-métropolitains, l’inter-Scot a engagé une réflexion pour approfondir les leviers d’un scénario de « […]

    En savoir plus...

  • Tableau de bord trimestriel 4e trimestre 2024 – Observatoire de la promotion immobilière

    Cette publication présente une synthèse des notes d’Adequation, comportant les principaux indicateurs du marché de la promotion immobilière du Sud Loire et de la proche […]

    En savoir plus...
Toutes les publications