Regards croisés sur les SCoT de Bourgogne-Franche-Comté

Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard
mars 2018

Dans le contexte d’élaboration du SRADDET, qui sera pour la première fois opposable aux SCoT et aux PLUi, la DREAL Bourgogne-Franche-Comté a confié aux quatre agences d’urbanisme de la Région une étude concernant les 15 SCoT approuvés.

L’objectif est double : d’abord, éclairer les acteurs régionaux sur le contenu des orientations des SCoT ou PLUi valant SCoT opposables au regard des différentes thématiques que doit traiter le SRADDET, et ensuite, formuler des propositions et préfigurer les complémentarités possibles à rechercher dans les dispositions du futur SRADDET.

Cette étude constitue ainsi une contribution à la réflexion collective qu’a souhaité mettre en place la Région.

Lire l’étude

 

 

Autres publications de l'agence

  • Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Montbéliard « Destination 2040 »

    L’essentiel du SCoT du Pays de Montbéliard en 30 pages ! Pour faciliter l’appropriation du SCoT du Pays de Montbéliard et la mise en œuvre […]

    En savoir plus...

  • Les observatoires de l’ADU : les espaces mutables, une opportunité de développement pour atteindre le Zéro Artificialisation Nette

    Foncier – ZAN – friches Face à l’urgence écologique et climatique et dans un contexte à venir marqué par la rareté du foncier résultant des […]

    En savoir plus...

  • Etude d’aide à la mise en oeuvre du SRADDET, la prise en compte du vieillissement de la population dans les documents de planification et dans les aménagements urbains en Région Bourgogne-Franche-Comté

    Vieillissement – population – planification – aménagements urbains A la suite de l’approbation du SRADDET, la Région Bourgogne Franche-Comté a souhaité identifier les moyens à […]

    En savoir plus...
Toutes les publications