Les agences d’urbanisme se mobilisent depuis plusieurs mois sur la compréhension et l’exploration de solutions pour la mise en œuvre de l’objectif Zan. Elles mettent à disposition de nombreuses ressources et des outils pour comprendre les enjeux de l’objectif ZAN, mesurer la consommation des espaces et l’artificialisation de nos sols. Elles accompagnent les collectivités et participent à l’élaboration de stratégies et à l’actualisation des documents de planification pour atteindre l’objectif (densification des espaces, renaturation des sols, sobriété foncière, renouvellement urbain, …).

 

 

Cette bibliographie, qui sera alimentée au fur et à mesure des travaux, offre un éventail large des sujets abordés par les agences d’urbanisme et les enjeux à traiter pour répondre au défi du ZAN.

 

Comprendre les enjeux de la loi climat et résilience et de l’objectif ZAN

  • 2022, Toulon, AUDAT.VAR : Vers plus de sobriété foncière dans nos territoires
    Avec la loi Climat & résilience, promulguée le 22 août 2021, le législateur a souhaité s’appuyer sur les documents d’urbanisme et de planification pour mettre en œuvre les objectifs de réduction de l’artificialisation des sols, selon un calendrier contraint, que l’audat.var a décortiqué dans le premier volet d’une publication. Ce second volet propose une analyse du décret n° 2022-763 du 29 avril 2022, qui définit les catégories de surfaces artificialisées et non artificialisées, à travers une nomenclature.
  • 2022, Grenoble, AURG : B.a.ba. : le ZAN, les concepts clefs 
    Décrypter simplement les concepts et les enjeux de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire avec une fiche recto verso. Ce B.a.ba présente le ZAN et ses enjeux.
  • 2022, Grenoble, AURG : ZAN : Mode d’emploi 
    L’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN) à horizon 2050, introduit par la loi Climat et résilience publiée en août 2021, irrigue l’ensemble des politiques publiques et invite à la sobriété foncière. Sa mise en œuvre reste à préciser et questionne élus et acteurs de nos territoires. Au croisement des enjeux d’observa-tion, de planification et d’exploration de nouvelles méthodologies, l’aide à la mise en oeuvre du ZAN est au cœur des expertises et de l’actualité de l’Agence.
  • 2022, Rouen, AURBSE : Loi climat et résilience. Synthèse des principales dispositions
    La loi propose des mesures concrètes de lutte contre le réchauffement climatique issues de propositions de citoyens. La présente note propose une synthèse des principales mesures au travers des sept domaines thématiques identifiés (consommer, produire et travailler, se loger, se déplacer, se nourrir,… ).
  • 2021, Avignon, AURAV : Loi Climat et résilience : Premiers éclairages
    Quel est le contenu de la Loi ? Quel rôle des documents d’urbanisme et quels enjeux pour les territoires ? L’AURAV propose un premier décryptage d’une Loi qui amène à repenser la planification territoriale et l’aménagement.
  • 2021, Toulouse, AUAT : Comprendre la notion de zéro artificialisation nette
    L’AUAT apporte des clés de compréhension de chaque composante du ZAN, état de la consommation d’espaces agro-naturels en France et en Europe, panorama des outils pour mesurer l’artificialisation d’un territoire…
  • 2020, Paris, Institut Paris Région : Zéro artificialisation nette, un défi sans précédent
    L’étalement urbain est une préoccupation croissante depuis plus de cinquante ans en France. Face aux préjudices sociaux, économiques et écologiques qui en découlent, le gouvernement a récemment fixé l’objectif de zéro artificialisation nette des sols (ZAN). Cette note apporte des éclairages sur les leviers de la planification pour limiter la consommation d’espace.
  • 2020, Nantes, AURAN : 8 questions pour décrypter l’objectif de « zéro artificialisation nette »
    Ce dossier a pour objectif de faire le point sur l’état des réflexions toujours en cours au niveau national en matière de lutte contre la consommation foncière d’espaces naturels, agricoles et forestiers. Il y apporte un éclairage sur les définitions techniques et les ambiguïtés qui y sont liées, en particulier celle « d’artificialisation nette », avec l’intention de clarifier certaines notions.

 

Mettre en œuvre le ZAN

#Observation #Consommation d’espaces #Artificialisation des sols

  • 2022, Aix, AUPA : Le Pays d’Arles au cœur des enjeux de sobriété foncière
    Le Pays d’Arles s’est doté d’un Mode d’Occupation du Sol (MOS), aujourd’hui outil incontournable dans l’analyse des territoires, permettant d’appréhender l’évolution de l’occupation du sol du territoire par interprétation de photos aériennes entre 2009 et 2017.
  • 2022, Avignon, AURAV : Loi Climat et résilience – Consommation d’espace et artificialisation : quelles données mobiliser ? 
    La loi Climat et Résilience porte un nouveau modèle d’aménagement du territoire. Elle renforce la lutte contre la consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) et l’artificialisation des sols dans les grands objectifs de l’urbanisme. Ces objectifs requièrent pour chaque territoire de mesurer et d’analyser l’évolution de l’occupation du sol, posant la question des données, outils, méthodes et de référentiels d’occupation du sol existants.
  • 2022, Grenoble, AURG : Le mode d’occupation des sols (MOS), observer l’occupation des sols à l’heure du ZAN
    L’Agence d’urbanisme de la région grenobloise, associée aux agences rhônalpines, met à disposition un premier jeu de données de consommation d’espace produites à partir de son Mode d’occupation des sols (MOS) 2010-2020, issu de l’ancien Spot Thema. C’est une analyse cartographique à l’échelle des EPCI de la grande région grenobloise, avec un tableau de bord à plusieurs niveaux de territoire : SCoT, EPCI, commune.
  • 2022, Les agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne, EPURES, UrbaLyon : Tendre vers le « zéro artificialisation nette
    Depuis 2020, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne accompagnent leurs partenaires, notamment l’inter-Scot et l’Etat, dans la compréhension de l’objectif ZAN. Ces publications ont été établies pour décrypter et comprendre les enjeux liés à la transposition et l’application de l’objectif ZAN ; et pour analyser la trajectoire de consommation d’espaces observée sur la dernière décennie sur les SCoT de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne.
  • 2021, Caen, AUCAME : Mesurer la consommation d’espace en Normandie
    A l’aune de la loi Climat & Résilience qui vise en France une réduction par deux de la consommation d’espace d’ici 2030, cette publication constitue un apport précieux. Ce document constitue un outil pédagogique pour informer sur les différentes méthodes à disposition des acteurs du territoire pour mesurer la consommation d’espace.
  • 2021, Aix, AUPA : Consommer moins d’espace à l’heure de la sobriété foncière
    La Métropole Aix-Marseille-Provence s’est munie d’un nouvel outil pour appréhender les dynamiques du territoire : le Mode d’Occupation du Sol (MOS). Cet outil permet d’analyser, sur 95 postes d’occupation du sol, les évolutions du territoire par interprétation de photos aériennes entre 2009 et 2017.
  • 2020, Paris, Institut Paris Région: Le « MOS+ », un premier pas vers une observation moins binaire du ZAN
    La réalisation de l’objectif « zéro artificialisation nette » et mesurer l’artificialisation des sols, l’Institut Paris Région travaille à la mise en œuvre d’un mode d’occupation des sols amélioré (MOS +) qui ambitionne de rendre compte notamment de la perméabilité des sols.
  • 2018, Marseille, AGAM : Consommation d’espace : meilleure trajectoire
    Créant des extensions urbaines sur les espaces agricoles et naturels, les impacts de l’étalement urbain sur le territoire sont aujourd’hui bien connus : dépendance à la voiture, fragmentation des milieux et paysages, raréfaction des terres agricoles, exposition accrue aux risques naturels… L’AGAM propose une analyse des dynamiques de consommation d’espace sur la métropole d’Aix-Marseille-Provence.

 

#Renouvellement urbain #Refaire la ville sur la ville 

  • 2022, Bayonne, AUDAP : « ZAN », vers une feuille de route partagée pour faire sobriété foncière 
    La publication « ZAN  », vers une feuille de route partagée pour faire sobriété foncière » capitalise près de 18 mois de travail collectif, apporte les bases d’une ressource pédagogique tant sur la définition que le cadre législatif, identifie des leviers et esquisse des premières réponses à l’étalement urbain et à l’artificialisation des sols sur lesquelles les collectivités locales peuvent s’appuyer.
  • 2022, Metz, AGURAM : Territoire du Warndt-Naborien : Quels devenirs pour les friches ?
    Un travail expérimental mené avec les élus et techniciens a permis de questionner la vocation des friches identifiées sur le territoire. La synthèse de ces échanges offre des pistes de réflexion sur le devenir des friches et propose un arbitrage entre les potentiels de reconquête ou de renaturation des sites en fonction de leur nature, de la qualité du sol et des enjeux territoriaux.
  • 2022, Caen, AUCAME : Atlas des formes urbaines
    Résultat d’un important travail méthodologique et de photo-interprétation par l’Agence d’urbanisme, l’atlas des formes urbaines permet de mieux comprendre la construction et le fonctionnement de l’agglomération caennaise.
  • 2022, Paris, Institut Paris Région : Guide de la sobriété foncière en Ile de France 
    Ce guide, réalisé par L’Institut Paris Region et la Safer de l’Île-de-France, s’adresse aux communes rurales et entend donner de premières pistes opérationnelles afin de bâtir à l’échelon des communes et intercommunalités des stratégies de sobriété foncière.
  • 2021, Lorraine-Nord, AGAPE : Les conseils de l’AGAPE pour une stratégie foncière réussie
    Une note pilotée par l’AGAPE, et réalisée avec l’appui de l’AGURAM et de SCALEN pour l’EPF GE, récapitule les points de vigilance de ce type d’étude, en faisant le focus sur la gouvernance à mettre en place en amont de la stratégie, pendant sa définition et lors de sa mise en œuvre concrète.
  • 2021, Bordeaux, A’URBA : Le foncier en questions : décrypter le ZAN
    Dans le cadre de ses missions, l’agence propose d’accompagner ses partenaires pour intégrer le ZAN dans leurs différents projets : en améliorant la connaissance pour aider à la décision  ; en déclinant les objectifs dans les différents outils thématiques de politiques publiques, comme la mise en œuvre et la révision des documents de planification et d’urbanisme (SCoT, PLU).
  • 2021, Lille, ADULM : Densité(s) pour une ville durable 
    Ce recueil d’îlots, passés au crible d’une analyse chiffrée, propose une photographie de la métropole qui permettra de poser quelques « jalons » et points de référence comme autant d’éléments de comparaison sur l’échelle de(s) densité(s) pour des projets déjà réalisés ou à venir.
  • 2021, Reims, AUDRR : Un outil de mesure et d’analyse de la densification des tissus urbains
    Cette publication met en exergue l’Atlas des tissus urbains du Grand Reims réalisé par l’agence d’urbanisme. Y sont exposés les différents usages possibles de cet Atlas dans l’objectif d’appliquer les processus de densification des tissus résidentiels urbain.
  • 2020, Bordeaux, A’URBA : Vers des friches dans les grands formats commerciaux
    Les partenaires de l’a-urba ont souhaité la réalisation d’un état des lieux sur le département de la Gironde et l’identification de leviers d’action permettant de prévenir ce phénomène ou d’y remédier.
  • 2020, Marseille, AGAM : Les formes du recyclage urbain
    Le Cerema et l’Agam se sont associés pour mener des travaux sur le recyclage urbain et, plus particulièrement, pour sensibiliser les acteurs de l’aménagement à ses enjeux et aux défis qu’il soulève.
  • 2019, Nantes, AURAN : L’observation et l’analyse foncière à l’Auran
    L’Agence a mis en ligne une plaquette d’information sur l’observation et l’analyse foncière à l’Auran. Ces méthodologies et ces outils déjà développés par l’Agence dans le cadre de son accompagnement « sur mesure » des territoires de la Loire-Atlantique par une équipe pluridisciplinaire s’appuient sur des données suivies dans le temps à différentes échelles (SCoT, PLUi, ilots, parcelles…). Elles permettent dès aujourd’hui de vous apporter une connaissance approfondie et détaillée des enjeux fonciers à l’échelle locale.
  • 2017, Caen, AUCAME : La notion de réversibilité en urbanisme
    L’AUCAME s’est intéressée à la notion de réversibilité. Ce modèle s’apparente à une solution durable face à l’obsolescence des bâtiments sans avoir à détruire.
  • 2017, Metz, AGURAM : Densités & formes urbaines résidentielles sur le territoire du SCoTAM
    L’AGURAM s’est interrogée sur la diversité des formes urbaines et des densités qui nous entourent. L’analyse d’une trentaine d’opérations sélectionnées sur le territoire du SCoTAM permet de battre en brèche quelques idées reçues. Entre village-rue, cités ouvrières et grands ensembles, les densités les plus fortes ne sont pas toujours là où on les attend !
  • 2012, Toulouse, AUAT : Parc de bureaux, les enjeux du renouvellement du parc ancien 
    L’agence a engagé un travail d’identification du parc de bureaux, c’est à dire des immeubles dédiés principalement aux activités de services. Cette étude se fixe pour objectif de comprendre le risque d’obsolescence.

 

#Compensation #Renaturation

  • 2022, Toulouse, AUAT : Les grands parcs toulousains : 5 projets pour inverser le regard le métropole
    Dans la lignée du projet urbain toulousain « Ville rose – Ville verte », un plan guide à été élaboré pour développer la nature en ville. Cinq Grands Parcs ont été esquissés pour créer des artères naturelles en mosaïque pour irriguer la ville sur un linéaire de 62km. Ces grands axes verts offrent une réponse métropolitaine face aux enjeux climatiques actuels.
  • 2022, Bordeaux, A’URBA : Désimperméabilisation des sols : Enjeux et leviers d’action 
    Alors que l’objectif « Zéro artificialisation nette » (ZAN) fixé pour 2050 par la loi Climat et Résilience (août 2021) continue de faire débat au sein des collectivités, entre élus et dans le monde de l’urbanisme, cette étude présente les enjeux, les bénéfices et les services rendus par des sols redevenus perméables : gestion de l’eau, rafraîchissement, ré-introduction de la nature en ville et biodiversité.
  • 2022, Toulon, AUDAT.VAR : Reconquérir 10 000 hectares d’espaces agricoles d’ici 2030
    Porté par la Chambre d’agriculture du Var et la préfecture du Var, et en partenariat avec la profession agricole, le Plan de reconquête agricole (PRA) du Var a été approuvé en 2018 avec un plan d’actions désormais en phase de déploiement opérationnel.  L’audat.var a été associée à la rédaction d’une publication de Porter à connaissance du PRA destiné à aider les collectivités locales à le traduire dans les documents d’urbanisme.
  • 2022, Angers, AURA :  Atlas de la nature dans les espaces habités
    Cet Atlas a vocation à éclairer les choix en matière d’aménagement dans un contexte où le foncier libre végétalisé est en concurrence avec les besoins en logements et la nécessité de renouveler la ville sur la ville.
  • 2021, Orléans, TOPOS :  Cartographier la nature en ville
    TOPOS produit un outil de modélisation de la trame verte et bleue basée sur les capacités de déplacement et de dispersion des espèces en fonction de la perméabilité du milieu traversé. Cet outil a comme objectifs de suivre les évolutions de la TVB, d’identifier des secteurs à enjeux, de produire des indicateurs.
  • 2021, Marseille, AGAM : Ville végétale, ville désirable, quand la nature prend racine
    La crise sanitaire et les derniers épisodes caniculaires ravivent d’autant plus le besoin d’accès à des lieux agréables, frais et végétalisés près de chez soi. En explorant l’une de ses facettes -celle de la nature dans la ville constituée- l’Agam s’interroge sur la manière de planifier et tirer parti d’un matériau « vivant » en ville.
  • 2021, Avignon, AURAV : Les cours d’école, comment les renaturer ?
    Lieu de jeux et d’échanges, condensé d’espace public, la cour d’école constitue un élément clé du développement des enfants. Souvent bitumée, monotone et dépourvue de végétation, sa transformation par renaturation répond tout autant à des enjeux éducatifs, climatiques ou de vivre ensemble. Forte de plusieurs expériences, l’AURAV fait le point, dans cette nouvelle publication, sur les façons de renaturer les cours d’école.
  • 2020, Avignon, AURAV : Nature en ville : quels bénéfices du végétal ?
    Levier de résilience, d’attractivité, d’aménités et de bien être, la (re)végétalisation des villes constitue davantage une pratique à ancrer dans les esprits et les politiques urbaines qu’une difficulté technique ou financière. À travers cette publication, l’AURAV revient sur les bienfaits du végétal et les actions qui peuvent être mises en œuvre aisément par les collectivités pour en faire un allié d’avenir.

 

Accompagner la Région dans la mise en œuvre du ZAN –  réseau des agences 

  • 2022, Les agences d’urbanisme des Hauts-de-France, Urba8 : Vers un guide méthodologique sur les stratégies foncières : pour une gestion économe de l’espace 
    Le réseau des 8 agences d’urbanisme des Hauts-de-France, a décomposé les éléments d’une stratégie foncière en s’appuyant sur des exemples variés venant de collectivités ou d’opérateurs fonciers tels que les Etablissements publics fonciers, le tout pouvant être intégré au guide méthodologique initié par la Région Hauts-de-France.
  • 2022, Les agences d’urbanisme du Grand Est, 7 Est : Renouvellement des ZAE et économie circulaire 
    A travers un travail de benchmarking sur des opérations d’aménagement et de renouvellement de sites économiques du Grand Est, le réseau 7Est (7 agences du Grand Est) rassemble dans une étude des retours d’expériences selon les quatre principes de l’urbanisme circulaire.
  • 2022, Les 4 agences d’urbanisme en Auvergne Rhône-Alpes, Urba 4 :  Le mode d’occupation des sols (MOS), Observer l’occupation des sols à l’heure du ZAN
    L’agence d’urbanisme de la région grenobloise, associée aux agences rhônalpines, met à disposition un premier jeu de données de consommation d’espace produites à partir de son Mode d’occupation des sols (Mos) 2010-2020, issu de l’ancien Spot Thema. C’est une analyse cartographique à l’échelle des EPCI de la grande région grenobloise, avec un tableau de bord à plusieurs niveaux de territoire : SCoT, EPCI, commune.
  • 2022, Les agences d’urbanisme du Grand Est , 7Est : Le zéro artificialisation nette, limites et potentiels
    Cette publication, réalisée pour la Région par les 7 agences d’urbanisme du Grand Est (réseau 7Est), est une boîte à outils pour identifier, suivre et évaluer les potentiels fonciers dans le temps, et anticiper au regard des besoins (résidentiels, économiques, etc.).
  • 2022, Les agences d’urbanisme lorraines, Agape, AGURAM, SCALEN : Un atlas interactif pour tout savoir sur les friches lorraines
    L’Établissement publique foncier de Grand Est a mis en place un outil d’aide à la décision pour les identifier, disposer d’informations à jour et préparer les conditions de leur mobilisation. Cet observatoire est partenarial : il mobilise les agences d’urbanisme lorraines (Agape, AGURAM et Scalen) et concerne les 4 départements avec une base de données unique. Il prend la forme d’un atlas interactif à consulter sur le site de l’EPFGE.
  • 2017, Les agences d’urbanisme en PACA, AGAM, AUDAT, AUPA, AURAV : Analyse du potentiel de densification et de mutation des espaces urbains
    La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la DREAL ont sollicité les agences d’urbanisme pour établir une démarche méthodologique, permettant aux territoires d’aborder plus aisément la question du potentiel de densification et de mutation, dans le cadre de l’élaboration de leurs Schémas de Cohérence Territoriaux, Programmes Locaux de l’Habitat et Plans Locaux d’Urbanisme.